Saint-Joachim - Section Vie municipale

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Séances du conseil municipal

Les élus ne peuvent prendre de décisions qu'en assemblée dûment convoquée et tenue selon les règles.

Deux types de séances peuvent se tenir à l'endroit précisé dans l'avis de convocation : séances ordinaires et séances extraordinaires. Toutes les séances du conseil (ordinaires et extraordinaires) sont publiques afin de permettre aux contribuables d'être informés des décisions et orientations prises par le conseil.

Séances ordinaires :

Les séances ordinaires sont prévues par la loi et destinées à l'administration des affaires courantes. Elles ont lieu obligatoirement au moins une fois par mois, habituellement le premier lundi.

Voici le calendrier 2016  des séances ordinaires du Conseil municipal.

 

Séances extraordinaires :

Les séances extraordinaires peuvent être convoquées en tout temps par le maire, le directeur général / secrétaire-trésorier ou deux membres du conseil. Cependant un avis de convocation doit être signifié 48 heures à l'avance.

Séances de travail préparatoires - Caucus :

Pour prendre des décisions de façon éclairée et éviter de prendre du temps lors des séances du conseil, les élus reçoivent à l'avance la documentation relative aux dossiers traités, en prennent connaissance et en discutent en séances de travail communément appelées caucus. Cette séance de travail est habituellement tenue la semaine précédant la séance du conseil.